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MENTIONS LÉGALES

1/ PROPRIÉTÉ

 

Le site https://challengefederalgr.wixsite.com incluant les noms de domaine, les contenus de toute forme, sa charte graphique, sont la propriété de Groupama d'Oc.

Groupama d'Oc, Siège social : 14 rue de Vidailhan - CS 93105 -  31131 Balma Cedex

Tél. : 0969 320 319 ( appel non surtaxé ) / Siret : 391 851 557 030 71

Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles . Entreprises régies par le Code des assurances et soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel, 4 place de Budapest CS 92459 - 75436  Paris Cedex 09

2/ CONSULTATION

 

L'accès au contenu général est libre, pour un usage consultatif, individuel et privé. L’accès au contenu protégé (« Intranet FFR ») est soumis à une authentification (identifiant + mot de passe), l’accès est strictement limité au détenteur des identifiants. Ces derniers sont responsables de leur accès à leur espace privé, et notamment de la stricte confidentialité de leurs paramètres d’accès (mot de passe). 

3/ DONNÉES PERSONNELLES - DROIT D'ACCÈS ET DE RECTIFICATION

 

Le site contient des données personnelles liées aux clubs inscrits (nom, prénom, club d’appartenance). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à marielle.laporte@groupama-oc.fr.

4/ REPRODUCTION - CITATION

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Le site "https://challengefederalgr.wixsite.com" est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de https://challengefederalgr.wixsite.com . Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. De même, l article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelle qu elle soit des noms de marques et logos ainsi que les noms est interdite sans l autorisation des titulaires des droits.

5/ CRÉDITS

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Photos : Groupama d'Oc  / Ligue Occitanie de Rugby : photos Wix / Unsplash

HEBERGEMENT : WIX

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